Retrouvez ici l’ensemble des délibérations prises par les élus du Comité syndical du Pays d’Auray, ainsi que les procès-verbaux de séance.

Pour les délibérations antérieures, celles-ci sont consultables au siège du Pays d’Auray ou peuvent être demandées par mail à accueil@pays-auray.fr

Comité syndical du 7 juillet 2022

Note de synthèse adressée avec la convocation

Délibération 2022 DC21 Désignation du secrétaire de séance

Délibération 2022DC22 Approbation du PV de la séance du 15 avril 2022 - Annexe PV 15 04 2022

Délibération 2022DC23 Aménagement du territoire, Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°2 du SCoT du Pays d'Auray - Annexe1 Synthèse des avis des PPA - Annexe2 Bilan de la mise à disposition du public - Annexe3 Rapport d'explication de la modification simplifiée n°2 du SCoT - Annexe4 Evaluation environnementale - Annexe5 Document d'orientation et d'objectifs

Délibération 2022DC24 Programme européen LEADER - Elaboration nouvelle candidature du Pays d'Auray

 Comité syndical du 14 octobre 2022

Convocation et note de synthèse

Délibération 2022DC25 Désignation du secrétaire de séance

Délibération 2022DC26 Adoption du PV de la dernière séance

Délibération 2022DC27 DLAL FEAMPA - Lancement du programme européen pour le GALPA

Délibération 2022DC28 DLAL FEAMPA Désignation des représentants à la Commission Mer et Littoral

Délibération 2022DC29 LEADER Approbation opération et plan de financement animation 2022

Délibération 2022DC30 LEADER 2023-2027 Candidature du Pays d'Auray

Délibération 2022DC31 AG Frais de mission des agents

Délibération 2022DC32 RH Création d'un contrat de projet de chargé d'études SCOT

Délibération 2022DC33 FIN Approbation opération et plan de financement ingénierie Région

Délibération 2022DC34 FIN Autorisation de liquider mandater les dépenses d'investissement

 Comité syndical du 18 janvier 2023

Convocation et note de synthèse

Liste des délibérations prises en conseil

Autres actes réglementaires

2022AR03 Nomination Régisseur titulaire

2022DP08 Convention entre AQTA CCBI et PAYS pour la mise en oeuvre, la gestion et l'animation du site kloud.bzh