Retrouvez ici l’ensemble des délibérations prises par les élus du Comité syndical du Pays d’Auray, ainsi que les procès-verbaux de séance.
Pour les délibérations antérieures, celles-ci sont consultables au siège du Pays d’Auray ou peuvent être demandées par mail à accueil@pays-auray.fr
Comité syndical du 26 septembre 2024
Convocation et note de synthèse
Liste des délibérations prises
Comité syndical du 18 juin 2024
Convocation et note de synthèse
Liste des délibérations prises en conseil
Comité syndical du 21 mars 2024
Convocation et note de synthèse
Liste des délibérations prises en conseil
Comité syndical du 23 janvier 2024
Convocation et note de synthèse
Liste des délibérations prises en conseil
Comité syndical du 10 novembre 2023
Convocation et note de synthèse
Liste des délibérations prises en conseil
Comité syndical du 13 septembre 2023
Convocation et note de synthèse
Liste des délibérations prises en conseil
Comité syndical du 30 mai 2023
Convocation et note de synthèse
Liste des délibérations prises en conseil
Comité syndical du 8 mars 2023
Convocation et note de synthèse
Liste des délibérations prises en conseil
Comité syndical du 18 janvier 2023
Convocation et note de synthèse
Liste des délibérations prises en conseil
2023DC01 Désignation du secrétaire de séance
2023DC02 Adoption du PV de la séance précédente Annexe
2023DC03 Débat d'orientation budgétaire Annexe
2023DC04 Avis sur le PLH 2023-2028 AQTA Annexe
2023DC05 RH Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité
Comité syndical du 14 octobre 2022
Convocation et note de synthèse
Délibération 2022DC25 Désignation du secrétaire de séance
Délibération 2022DC26 Adoption du PV de la dernière séance
Délibération 2022DC27 DLAL FEAMPA - Lancement du programme européen pour le GALPA
Délibération 2022DC28 DLAL FEAMPA Désignation des représentants à la Commission Mer et Littoral
Délibération 2022DC29 LEADER Approbation opération et plan de financement animation 2022
Délibération 2022DC30 LEADER 2023-2027 Candidature du Pays d'Auray
Délibération 2022DC31 AG Frais de mission des agents
Délibération 2022DC32 RH Création d'un contrat de projet de chargé d'études SCOT
Délibération 2022DC33 FIN Approbation opération et plan de financement ingénierie Région
Délibération 2022DC34 FIN Autorisation de liquider mandater les dépenses d'investissement
Comité syndical du 7 juillet 2022
Note de synthèse adressée avec la convocation
Délibération 2022 DC21 Désignation du secrétaire de séance
Délibération 2022DC22 Approbation du PV de la séance du 15 avril 2022 - Annexe PV 15 04 2022
Délibération 2022DC23 Aménagement du territoire, Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°2 du SCoT du Pays d'Auray - Annexe1 Synthèse des avis des PPA - Annexe2 Bilan de la mise à disposition du public - Annexe3 Rapport d'explication de la modification simplifiée n°2 du SCoT - Annexe4 Evaluation environnementale - Annexe5 Document d'orientation et d'objectifs
Délibération 2022DC24 Programme européen LEADER - Elaboration nouvelle candidature du Pays d'Auray
Autres actes réglementaires
2022AR03 Nomination Régisseur titulaire
